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Circonscriptions administratives

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Ginestous

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Présentation des notices

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  • Communes, an VI-1935 (1799/1935)
    • Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911 (1802/1911)
      • De la section du Terme dépendant de la commune de Villemur, 1790-1887. Plan d'assemblage de la commune de Villemur (3 ex). Plan d'ensemble de la commune de Villemur. Plan de la commune (2 ex). Projet de démembrement de la commune de Villemur : projet de 1813 portant sur la Magdelaine, Magnanac, Sayrac, le Terme-Sainte-Raffine-Brucelle, Villematier ; projet de 1853-1856 portant sur Villematier, La Magdelaine et Magnanac ; projet de 1876-1877 portant sur Magnanac, le Terme et Sayrac. De la section de Magnanac dépendant de la commune de Villemur, 1876. Plan double de la commune de Villemur. De la section de Sayrac dépendant de la commune de Villemur, 1876-1877. Plan de la commune de Villemur (3 ex). Toulouse : projet d'érection en communes distinctes des quartiers de la Salade, Ginestous, Saint-James, Petit communal, Trois Cocus, 1826. (1790/1887)
        Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Projet d'érection en commune distincte, an XI-1911
        Cote : 1 M 251
        Intitulé : De la section du Terme dépendant de la commune de Villemur, 1790-1887. Plan d'assemblage de la commune de Villemur (3 ex). Plan d'ensemble de la commune de Villemur. Plan de la commune (2 ex). Projet de démembrement de la commune de Villemur : projet de 1813 portant sur la Magdelaine, Magnanac, Sayrac, le Terme-Sainte-Raffine-Brucelle, Villematier ; projet de 1853-1856 portant sur Villematier, La Magdelaine et Magnanac ; projet de 1876-1877 portant sur Magnanac, le Terme et Sayrac. De la section de Magnanac dépendant de la commune de Villemur, 1876. Plan double de la commune de Villemur. De la section de Sayrac dépendant de la commune de Villemur, 1876-1877. Plan de la commune de Villemur (3 ex). Toulouse : projet d'érection en communes distinctes des quartiers de la Salade, Ginestous, Saint-James, Petit communal, Trois Cocus, 1826.
        Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / plan
        Lieu : La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Le Terme (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Magnanac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sayrac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bruxelles (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sainte-Raffine (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Ginestous / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Salade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Trois-Cocus / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits



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